Recherche par année

Septembre 2019

Séance du 02 septembre 2019

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du vingt-quatre juin deux mil dix-neuf ;
  1. Proposition de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane sur le mode de répartition dérogatoire libre du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) ;
  1. Avis – Convention Intercommunale d’Attribution (Orientations en matière d’attribution du logement dans le parc social) ;
  1. Acceptation de la subvention FARDA – Travaux de réfection de la Salle « Les Saules » ;
  1. Procédure adaptée – Repas liaison froide Restaurant scolaire ;
  1. Subvention A.S. LYSSOIS ;
  1. Conditions de réservation de la salle « Les Saules » ;
  1. Tableau des effectifs ;
  1. Participation bons « Maisons fleuries » et « Façades fleuries » ;
  1. Evènements déclarés à la SACEM ;
  1. Informations diverses ;   
  1. Questions diverses.

 

02/09/2019 CR 2 septembre 2019

Juin 2019

Séance du 24 juin 2019

1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du vingt mai deux mil dix-neuf ;

2. Désignation d’un cabinet d’avocats – Salle Omnisports

3. Fixation d’un tarif supplémentaire « Accompagnement sans prestation repas » au restaurant scolaire ;

4. Participation piscine Année scolaire 2019-2020 - Ecole Marcel Pagnol ;

5. Participation communale au Centre de Loisirs Sans Hébergement de la Ville Saint-Venant – Convention ;

6. Participation communale au Stage Théâtre de la Ville de Saint-Venant – Convention ;

7. Rapport du Syndicat des Eaux ;

8. Informations diverses ;

9. Questions diverses.

24/06/2019 CR4 24 juin 2019

Mai 2019

Séance du 20 mai 2019

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du huit avril deux mil dix-neuf ;
  1. Demande de subvention « Aide pour l’équipement informatique » - Bibliothèque Christian et Thérèse Ecolan ;
  1. Subvention Fédération Française de Cardiologie ;
  1. Subvention exceptionnelle Comité de Jumelage ;
  1. Subvention Fêtes communales ;
  1. Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée pour 2019-2020 – Classes primaires ;
  1. Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée pour 2019-2020 – Classes maternelles ;
  1. Prime Lycéen ;
  1. Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles ;
  1. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour les filières administrative, sportive, animation, culturelle et technique ;
  1. Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires ;
  1. Convention de mise à disposition d’un personnel communal et de prise en charge des dépenses et recettes relative à l’emploi d’un garde-champêtre commun aux communes de Lapugnoy, Gonnehem, Robecq et Calonne-sur-la-Lys ;
  1. Cession d’un immeuble communal – Vente de l’ancienne Poste – Nouvelle estimation ;
  1. Avis sur le projet de création d’une installation de méthanisation, 100 RD 188 sur le territoire de la Commune de Lillers ;
  1. Taxe foncière sur les propriétés bâties – Abattement de 1 à 15% en faveur des magasins et boutiques au sens de l’article 1498 dont la surface principale est inférieure à 400 mètres carrés et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial.
  1. Informations diverses ;   
  1. Questions diverses.

         

20/05/2019 CR3 20 mai 2019

Avril 2019

Séance du 08 avril 2019

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du quatre février deux mil dix-neuf ;
  1. Compte de Gestion 2018 ;
  1. Compte Administratif 2018 ;
  1. Affectation des résultats ;
  1. Fixation des taux d’imposition communaux 2019 ;
  1. Budget Primitif 2019 ;
  1. Subventions annuelles ;
  1. Subventions exceptionnelles ;
  1. Mise en non-valeur ;
  1. Demande de subvention au titre des amendes de police ;
  1. Création d’un poste d’Adjoint Technique à temps incomplet 26 heures/semaine ;
  1. Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys – Compétence facultative « Construction et exploitation d’un réseau de chaleur » ;
  1. Avis sur la cession de six logements locatifs sociaux – OPH Pas-de-Calais Habitat ;
  1. Jurés d’Assises ;
  1. Informations diverses ;   
  1. Questions diverses.

 

08/04/2019 CR 2 8 avril 2019

Février 2019

Séance du 04 février 2019

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du dix-neuf novembre deux mil dix-huit ;
  1. Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2019-2025 (Consultable au secrétariat de mairie) ;
  1. Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys Romane – Compétence facultative « gestion des eaux pluviales urbaines » (Consultable au secrétariat de mairie) ;
  1. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées da le Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane (Consultable au secrétariat de mairie) ;

 

  1. Approbation de l’attribution de compensation définitive 2018 ;
  1. Adhésion de la commune aux services communs proposés par la Communauté d’Agglomération ;
  1. Avis – 4ème modification du Plan Local d’Urbanisme de Lestrem (Consultable au secrétariat de mairie) ;
  1. Convention d’accès des bibliothèques de proximité aux services de la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais ;
  1. Demande de subvention départementale – Equipement et aménagement pour des travaux de réfection de la salle « Les Saules » ;
  1. Demande de subvention Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) ;
  1. Tableau de classement des voiries communales ;
  1. Tableau des effectifs au 1er janvier 2019 ;
  1. Engagement dans le dispositif de service civique et demande d’agrément ;
  1. Création d’emploi(s) non permanent(s) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ;
  1. Informations diverses ;   
  1. Questions diverses.

 

04/02/2019 CR 1 4 février 2019

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