Recherche par année

Avril 2018

Séance du 13 avril 2018

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 28 février 2018 ;
  1. Compte de Gestion 2017 ;
  1. Compte administratif 2017 ;
  1. Affectation des résultats ;
  1. Fixation des taux d’imposition communaux pour 2018 ;
  1. Budget primitif 2018 ;
  1. Subventions annuelles ;
  1. Acquisition de parcelles ;
  1. Abrogation de la délibération n°201512176 « servitude passage salle omnisports » ;
  1. Protocole d’accord transactionnel ;
  1. Jurés d’assises ;
  1. Informations diverses ;  
  1. Questions diverses.

                  

        

13/04/2018

Février 2018

Séance du 28 février 2018

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 15 janvier 2018 ;
  1. Organisation de la semaine scolaire de l’Ecole Marcel Pagnol – Rentrée scolaire 2018-2019 ;
  1.  Informations diverses ; 
  1. Questions diverses.

 

28/02/2018 CR 28 février 2018

Janvier 2018

Séance du 15 janvier 2018

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du trente novembre 2017 ;
  1. Avis sur le projet du SAGE de la Lys révisé ;
  1. Demande de subvention Dotation d'Equipement des Territoires ruraux (DETR) « Travaux de réfection partielle de la mairie » ;
  1. Demande de subvention départementale « Travaux de réfection partielle de la mairie » ;
  1. Demande de subvention départementale « Travaux de nature sécuritaire Rue de Robecq et Rue de Saint-Floris » ;
  1. Horaires et date d'ouverture de l'Agence Postale Communale ;
  1. Convention Société Protectrice des Animaux « Vallée de la Lys » ;
  1. Convention de Prêt de la salle omnisports ;
  1. Tarif de prêt de la salle omnisports ;
  1. Conditions de réservation des salles ;
  1. Tableau de classement des voiries communales ;
  1. Tableau des effectifs au 1er janvier 2018 ;
  1.  Informations diverses ; 
  1. Questions diverses.

                  

        

15/01/2018 CR 15 janvier 2018

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