Recherche par année

Novembre 2018

Séance du 19 novembre 2018

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 10 septembre 2018 ;
  1. Avis sur la demande d’autorisation formulée au titre de la loi sur l’eau (valant instauration d’une servitude de passage et exercice du droit de pêche) ;
  1. Cession d’un immeuble communal – Vente de l’ancienne Poste ;
  1. Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l’immeuble situé 23 rue des Près de Mincques (ancienne Poste) ;
  1. Réhabilitation de l’immeuble « Salle Saint- Omer » ;
  1. Modification du règlement du cimetière ;
  1. Reprise de concessions en état d’abandon ;
  1. Informations diverses ;   
  1. Questions diverses.

 

         

         

19/11/2018 CR 7 19 novembre 2018

Septembre 2018

Séance du 10 septembre 2018

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 2 juillet 2018 ;
  1. Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane – Compétences supplémentaires ;
  1. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane ;
  1. Proposition de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane sur le mode de répartition dérogatoire libre du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) ;
  1. Rapport annuel 2017 du Syndicat Intercommunal de distribution d’eau de la région de Gonnehem ;
  1. Participation bons « Maisons fleuries », « Façades fleuries », « Façades parcs et jardins » ;
  1. Informations diverses ;   
  1. Questions diverses.

                  

         

10/09/2018 CR 10 septembre 2018

Juillet 2018

Séance du 02 juillet 2018

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 28 mai 2018 ;
  1. Attribution de compensation définitive 2017 allouée par la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane ;
  1. Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée pour 2018/2019 – Classes primaires ;
  2. Subvention exceptionnelle Comité de Jumelage ;
  1. Participation communale au Centre de Loisirs Sans Hébergement de la Ville de Saint-Venant - Convention ;
  1. Participation communale au Stage Théâtre de la Ville de Saint-Venant – Convention ;
  1. Modification du dossier d’inscription Restaurant scolaire – Garderie périscolaire ;
  1. Modification du règlement du restaurant scolaire ;
  1. Modification du règlement de la garderie périscolaire ;
  1. Modification du tableau des effectifs ;
  1. Avis – Enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau, déposée par l’Association de Drainage et d’Irrigation de Béthune – Lillers – Aire ;
  1. Informations diverses ;   
  1. Questions diverses.

                  

         

02/07/2018 CR 2 juillet 2018

Mai 2018

Séance du 28 mai 2018

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal ;
  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 13 avril 2018 ;
  1. Modification des commissions communales ;
  1. Modification de la composition du Comité de Jumelage – Membres de droit ;
  1. Modification des délégués au Syndicat des Eaux ;
  1. Modification des membres du Centre Communal d’Action Sociale ;
  1. Subventions fêtes communales ;
  1. Subvention Parcours du Cœur ;
  1. Prime Lycéen ;
  1. Participation transport piscine Ecole Marcel Pagnol – Année scolaire 2018-2019 ;
  1. Décision modificative n°1 ;
  1. Acceptation de la subvention FARDA – Rejointoiement de la façade Ecole Marcel Pagnol ;
  1. Avis – Arrêt du projet du Plan de Déplacements Urbain (dossier consultable sous format électronique au secrétariat de mairie) ;
  1. Projet d’implantation d’antennes relais par la Société Orange ;
  1. Projet Gazpar (télérelève des compteurs Gaz) – Convention ;
  1. Informations diverses ;  
  1. Questions diverses.
28/05/2018 CR 28 mai 2018

Avril 2018

Séance du 13 avril 2018

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 28 février 2018 ;
  1. Compte de Gestion 2017 ;
  1. Compte administratif 2017 ;
  1. Affectation des résultats ;
  1. Fixation des taux d’imposition communaux pour 2018 ;
  1. Budget primitif 2018 ;
  1. Subventions annuelles ;
  1. Acquisition de parcelles ;
  1. Abrogation de la délibération n°201512176 « servitude passage salle omnisports » ;
  1. Protocole d’accord transactionnel ;
  1. Jurés d’assises ;
  1. Informations diverses ;  
  1. Questions diverses.

                  

        

13/04/2018 CR 13 avril 2018

Février 2018

Séance du 28 février 2018

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 15 janvier 2018 ;
  1. Organisation de la semaine scolaire de l’Ecole Marcel Pagnol – Rentrée scolaire 2018-2019 ;
  1.  Informations diverses ; 
  1. Questions diverses.

 

28/02/2018 CR 28 février 2018

Janvier 2018

Séance du 15 janvier 2018

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du trente novembre 2017 ;
  1. Avis sur le projet du SAGE de la Lys révisé ;
  1. Demande de subvention Dotation d'Equipement des Territoires ruraux (DETR) « Travaux de réfection partielle de la mairie » ;
  1. Demande de subvention départementale « Travaux de réfection partielle de la mairie » ;
  1. Demande de subvention départementale « Travaux de nature sécuritaire Rue de Robecq et Rue de Saint-Floris » ;
  1. Horaires et date d'ouverture de l'Agence Postale Communale ;
  1. Convention Société Protectrice des Animaux « Vallée de la Lys » ;
  1. Convention de Prêt de la salle omnisports ;
  1. Tarif de prêt de la salle omnisports ;
  1. Conditions de réservation des salles ;
  1. Tableau de classement des voiries communales ;
  1. Tableau des effectifs au 1er janvier 2018 ;
  1.  Informations diverses ; 
  1. Questions diverses.

                  

        

15/01/2018 CR 15 janvier 2018

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