Recherche par année

Avril 2021

Séance du 12 avril 2021

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du premier février deux mil vingt-et-un.
  1. Compte de gestion 2020 ;
  1. Compte administratif 2020 ;
  1. Affectation des résultats ;
  1. Fixation des taux d’imposition communaux pour 2021 ;
  1. Budget primitif 2021 ;
  1. Subventions annuelles ;
  1. Modalités de remboursement d’acomptes de locations – Salle « Les Saules ».
  1. Organisation de la semaine scolaire de l’école Marcel Pagnol – Rentrée scolaire 2021-2022 ;
  1. Implantations commerciales – Commission départementale d’aménagement commercial ;
  1. Pacte de gouvernance ;
  1. Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Fixation de reversement à la commune d’une fraction du produit de la TCCFE perçues par la FDE 62 ;
  1. Télétransmission des actes au contrôle de légalité ;
  1. Modification et mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2021 ;
  1. Jurés d’Assises ;
  1. Informations diverses ;
  1. Questions diverses.
12/04/2021 CR2 12 avril 2021

Février 2021

Séance du 01 février 2021

  1. Démission d’un Conseiller municipal ;
  1. Approbation du compte-rendu du quatorze décembre Deux mil vingt ;
  1. Avis – Projet de Plan de Prévention du Risque Inondation de la vallée de la Clarence ;
  1. Demande de subvention FARDA – Ecole Marcel Pagnol ;
  1. Tableau des effectifs au 1er janvier 2021 ;
  1. Création d’un poste d’adjoint technique principal de deuxième classe ;
  1. Informations diverses ;
  1. Questions diverses.
01/02/2021 CR 1 2021

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Calonne-sur-la-Lys

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