Recherche par année

Juillet 2020

Séance du 03 juillet 2020

Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu du vingt-trois juin deux mil vingt ;
 2. Emprunt ;
 3. Participation communale au Centre de Loisirs Sans Hébergement de la Ville SaintVenant – Convention ;
 4. Participation communale au Stage Théâtre de la Ville de Saint-Venant – Convention ;
 5. Participation piscine Année scolaire 2020-2021 -  Ecole Marcel Pagnol ;
 6. Prime Lycéen ;
 7. Participation communal aux frais de fonctionnement de l’école privée pour 2020-2021 ;
 8. Commission communale des impôts directs ;
 9. Informations diverses ;
 10. Questions diverses.

03/07/2020 CR 4 3 juillet 2020

Juin 2020

Séance du 23 juin 2020

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu du neuf juin deux mil vingt ;
  1. Compte de Gestion 2019 ;
  1. Compte Administratif 2019 ;
  1. Affectation des résultats ;
  1. Fixation des taux d’imposition communaux pour 2020 ;
  1. Budget Primitif 2020 ;
  1. Subventions annuelles ;
  1. Subventions Fêtes Communales ;
  1. Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales ;
  1. Désignation d’un délégué à la Fédération Départementale d’Energie du Pas-de-Calais ;
  1. Informations diverses ;

    12. Questions diverses

23/06/2020 CR du 23 juin 2020

Séance du 09 juin 2020

  1. Installation de nouveaux conseillers municipaux ;
  1. Approbation du compte-rendu du vingt-trois mai deux mil vingt ;
  1. Délégations du Maire ;
  1. Délégations aux adjoint(e)s ;
  1. Délégations aux conseiller(ères) délégué(e)s ;
  1. Fixation des indemnités au Maire, des adjoint(e)s et des conseiller(ères) délégué(e)s ;
  1. Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;
  1. Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;
  1. Constitution des commissions communales ;
  1. Constitution de la commission Plan Local d’Urbanisme ;
  1. Constitution de la commission d’Appel d’Offres ;
  1. Composition du Comité de Jumelage – Membre de droit ;
  1. Désignation du Président délégué du Comité de Jumelage ;
  1. Nomination des membres élus aux écoles ;
  1. Nomination d’un délégué défense ;
  1. Nomination des délégués du Relais d’Assistantes Maternelles ;
  1. Ratios d’avancement de grade ;
  1. Informations diverses ;
  1. Questions diverses.
09/06/2020 CR 2 9 juin 2020

Janvier 2020

Séance du 30 janvier 2020

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du vingt-cinq novembre deux mil dix-neuf ;
  1. Vente d’un immeuble communal – Ancienne Poste ;
  1. Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée – Classes maternelles (Loi Pour une Ecole de Confiance) ;
  1. Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys – Compétence facultative « Contrat Local de Santé ;
  1. Tableau de classement des voiries communales ;
  1. Tableau des effectifs au 1er janvier 2020 ;
  1. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais ;
  1. Questions diverses ;        
  1. Informations diverses ;

 

30/01/2020 CR 1 30 janvier 2020

Météo

Calonne-sur-la-Lys

Actualités

Taille de Haies

haie En savoir plus...

Centre Ados été...

Centre Ados En savoir plus...

inscription...

Rest scolaire En savoir plus...

Bibliothèque

biblio En savoir plus...

Agenda

Août, 2020
< << Aujourd'hui >> >
L M M J V S D
          1 2
3 4 5 6 7 8 9
10 11 12 13 14 15 16
17 18 19 20 21 22 23
24 25 26 27 28 29 30
31