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Juin 2017

Séance du 30 juin 2017

  1. Election des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs ;

 

  1. Approbation du compte-rendu de Conseil Municipal du 1er juin 2017 ;

 

  1. Participation communale aux frais de fonctionnement de l'école privée pour 2017-2018 - Classes primaires ;

 

  1. Convention de partenariat dans le cadre des rythmes scolaires ;

 

  1. Participation transport piscine - Ecole Marcel Pagnol ;

 

  1. Location d'une ruche - Ecole Marcel Pagnol ;

 

  1. Prime lycéen ;

 

  1. Frais d'électricité / gaz - Salle « Les Saules »

 

  1. Avis enquête publique « Projet de régularisation et d'agrandissement d'un élevage avicole sur la Commune de Merville ;

 

  1. Questions diverses ;

 

  1. Informations diverses.

        

30/06/2017 CR 30 juin 2017

Séance du 01 juin 2017

Approbation du compte-rendu de Conseil Municipal 

 

 

01/06/2017 CR 1er juin 2017

Avril 2017

Séance du 05 avril 2017

  1. Approbation du compte-rendu de Conseil Municipal du 16 février 2017 ;
  1. Compte de gestion 2016 ;
  1. Compte administratif 2016 ;
  1. Affectation des résultats ;
  1. Attribution de la compensation prévisionnelle 2017 ;
  1. Fixation des taux d'imposition communaux pour 2017 ;
  1. Budget primitif 2017 ;
  1. Acceptation de la Subvention FARDA - Mise en place de deux citernes incendie, d'une prise d'eau dans la Clarence et d'un poteau incendie de renforcement ;
  1. Acceptation de la Subvention FARDA - Aménagement pour les travaux de rénovation des portes de la salle « Les Saules » ;
  1.  Demande de subvention FARDA - rejointoiement de la façade de l'Ecole Marcel Pagnol ;
  1. Subvention exceptionnelle Club de Football ;
  1. Subvention exceptionnelle Comité de Jumelage ;
  1. Commission Restaurant scolaire ;
  1. Frais de déplacement des élus ;
  1. Tableau des effectifs au 1er janvier 2017 ;
  1. Jurés d'Assises ;
  1. Questions diverses ;
  1. Informations diverses.

        

 

 

05/04/2017

Février 2017

Séance du 16 février 2017

1. Approbation du compte rendu de conseil municipal ;

2. Demande de subvention DETR ; 

3. Constitution de la commission communale des Impôts directs ; 

4. Composition du Comité de jumelage - Membres de droit ; 

5. Désignation du Vice-Président du comité de jumelage ; 

6. Participation bons " Maisons fleuries , façades fleuries et jardins cachés" - Année 2016 ;

7. Avis sur l'arrêt de projets du P.L.U de Merville ; 

8. Questions diverses ; 

9. Informations diverses .

 

16/02/2017 CR 16 février 2017

Janvier 2017

Séance du 11 janvier 2017

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal ;
  1. Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
  1. Nomination des membres du Centre Communal d'Action Sociale
  1. Demande de subvention DETR
  1. Questions diverses ;
  1. Informations diverses.
11/01/2017 CR 11 janvier 2017

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