Réunion de Conseil Municipal

Lundi 20 mai 2019 à 20 heures

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du huit avril deux mil dix-neuf ;
  1. Demande de subvention « Aide pour l’équipement informatique » - Bibliothèque Christian et Thérèse Ecolan ;
  1. Subvention Fédération Française de Cardiologie ;
  1. Subvention exceptionnelle Comité de Jumelage ;
  1. Subvention Fêtes communales ;
  1. Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée pour 2019-2020 – Classes primaires ;
  1. Participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée pour 2019-2020 – Classes maternelles ;
  1. Prime Lycéen ;
  1. Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles ;
  1. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour les filières administrative, sportive, animation, culturelle et technique ;
  1. Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires ;
  1. Convention de mise à disposition d’un personnel communal et de prise en charge des dépenses et recettes relative à l’emploi d’un garde-champêtre commun aux communes de Lapugnoy, Gonnehem, Robecq et Calonne-sur-la-Lys ;
  1. Cession d’un immeuble communal – Vente de l’ancienne Poste – Nouvelle estimation ;
  1. Avis sur le projet de création d’une installation de méthanisation, 100 RD 188 sur le territoire de la Commune de Lillers ;
  1. Taxe foncière sur les propriétés bâties – Abattement de 1 à 15% en faveur des magasins et boutiques au sens de l’article 1498 dont la surface principale est inférieure à 400 mètres carrés et qui ne sont pas intégrés à un ensemble commercial.
  1. Informations diverses ;   
  1. Questions diverses.
 

Météo

Calonne-sur-la-Lys

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