Réunion de Conseil Municipal

Lundi 10 septembre 2018 à 20 heures

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du 2 juillet 2018 ;
  1. Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane – Compétences supplémentaires ;
  1. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane ;
  1. Proposition de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane sur le mode de répartition dérogatoire libre du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) ;
  1. Rapport annuel 2017 du Syndicat Intercommunal de distribution d’eau de la région de Gonnehem ;
  1. Participation bons « Maisons fleuries », « Façades fleuries », « Façades parcs et jardins » ;
  1. Informations diverses ;   
  1. Questions diverses.

                  

         

 

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Calonne-sur-la-Lys

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