Réunion de Conseil Municipal

Lundi 2 septembre 2019 à 20 heures

          Heures d’ouverture de la Séance.

 

          Désignation du Secrétaire de Séance.

 

          Lecture du Compte rendu de la réunion précédente.

 

  1. Approbation du compte-rendu de conseil municipal du vingt-quatre juin deux mil dix-neuf ;

 

  1. Proposition de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane sur le mode de répartition dérogatoire libre du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) ;

 

  1. Avis – Convention Intercommunale d’Attribution (Orientations en matière d’attribution du logement dans le parc social) ;

 

  1. Acceptation de la subvention FARDA – Travaux de réfection de la Salle « Les Saules » ;

 

  1. Procédure adaptée – Repas liaison froide Restaurant scolaire ;

 

  1. Subvention A.S. LYSSOIS ;

 

  1. Conditions de réservation de la salle « Les Saules » ;

 

  1. Tableau des effectifs ;

 

  1. Participation bons « Maisons fleuries » et « Façades fleuries » ;

 

  1. Evènements déclarés à la SACEM ;

 

  1. Informations diverses ;   

 

  1. Questions diverses.

 

 

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